Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme
PIÈCES ADMINISTRATIVES
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- 2009-02-23 – Délibération prescription révision PLU
- 2012-11-12 – Délibération PADD
- 2015-11-15- Débat PADD
- Arrêté préfectoral – 15-12-22 – décision autorité environnementale
- Délibération Zones Humides
- Délibération bilan arrêt du PLU
- Délibération GP3A – 07032017
- Délibération clôture permis de démolir
- Délibération inventaire bocage
RP - Rapport de Présentation
PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
OAP - Orientations d'Aménagement et de Programmation
ANNEXES
Annexes sanitaires
Servitudes
Rapports zones humides
Rapport boccage
Incendie
BILAN DE CONCERTATION
AVIS
ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES
- Zonage des Eaux Pluviales – Grâces
- 2015-12-22 Décision Arrêté Préfectoral
- Étude de faisabilité ouvrages de gestion des Eaux Pluviales
- Plan de zonage des Eaux Pluviales – Grâces
- Évaluation Environnementale – Grâces
- Avis de l’Autorité Environnementale
- Évaluation Environnementales – Note complémentaire – Grâces
- Conclusions Commissaire Enquêteur
- Délibération approbation zonage d’assainissement des eaux pluviales – 2017-07-07
- Rapport Commissaire Enquêteur
- Schéma directeur – Zonage Pluvial – Évaluation Environnementale – Synthèse 2017
